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Plan du site
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Arborescence des rubriques
Covid-19
- Point du 02/10 - Arrêté préfectoral - Port du masque obligatoire au Pouget
- Point du 04/06/21 - Protocole fête de la musique
- Point du 05/01/22 - Règles isolement scolaire + documents
- Point du 12/10 - Arrêté préfectoral - Passage en zone d’alerte renforcée
- Point du 17/10 - Arrêté préfectoral - Etat d’urgence sanitaire
- Point du 18/05/21 - Arrêté préfectoral - Port du masque
- Point du 18/05/21 - Protocoles Déconfinement
- Point du 23/10 - Arrêté préfectoral - Couvre feu
- Point du 28/05/21 - Protocole sanitaire renforcé pour l’organisation de mariage
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- Le baptême civil
- La légalisation d’une signature
- Le certificat de vie commune ou de concubinage
- La demande de célébration de mariage
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- Les extraits et les actes administratifs
- L’inscription sur les listes électorales et procurations
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Urbanisme, environnement
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- Le transfert d’un permis de construire
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